Publications


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Ouvrages

Le droit de la musique, LGDJ, 2016 : sous la direction du professeur Jérôme Huet, avec Céline COHEN (partie Concurrence), Stéphanie MAURY (partie Contrats), Mathieu CHABAUD, Vincent VARET et Célia PINES

Les pratiques d’ambush marketing dans le secteur sportif, Céline COHEN, Dalloz, 2016 in La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle 

▪ Le monopole d’exploitation des organisateurs d’évènements sportifs, Céline COHEN, Lexisnexis 2012, in Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation 

Périodiques

▪ Lamy Droit économique –Céline COHEN
- Le délit de revente à perte (refonte du chapitre en 2018)
- Le délit de prix minimum imposé (refonte du chapitre en 2018)

▪ Lamy Droit de l’immatériel – Stéphanie MAURY
- Formulaire commenté : contrats audiovisuels et musique

▪ Juris-Classeur Marques / Dessins et Modèles – Stéphanie MAURY
- Fiscalité des marques et des signes distinctifs – fasc. 7800 (refonte en 2017)

Interventions publiques / Travaux collectifs

▪ Création et intelligence artificielle : une fiscalité en faveur de l’investissement, Stéphanie MAURY, Les industries culturelles et créatives à l’heure de l’intelligence artificielle : quel accompagnement juridique ? Journée professionnelle du magistère en droit des TIC, 5 avril 2019

▪ Stratégie fiscale et actifs intellectuels, Stéphanie MAURY, Colloque Start up et PI , CEIPI, 24 juin 2019

▪  La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Céline COHEN, Colloque du CUERPI, 4 décembre 2015 

▪  Les nouveaux enjeux de l’économie du Sport : l’exemple des paris sportifs, Céline COHEN, Club Parlementaire Sport Economie Cité, 6 décembre 2011

▪  Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation, Céline COHEN, Colloque de l’IRPI, 8 novembre 2011

▪  Observations formulées par l'AFEC sur la consultation de la Commission européenne sur le recours collectif, Céline COHEN, AFEC, Mai 2011

▪  Dans quelle mesure les droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, appellations d’origine) peuvent-ils limiter la publicité comparative ?, Céline COHEN, LIDC congrès Bordeaux, Octobre 2010

Articles

▪  Une entreprise de presse, en position dominante, peut-elle vraiment riposter face à l’arrivée d’un journal concurrent ? Céline COHEN, Légipresse, Juin 2017
▪  Pas de nullité du contrat de franchise sans caractériser un vice du consentement ou nu défaut de cause, Céline COHEN, AJCA Février 2015
▪  Loi de finances pour 2015 - « nouvel » exercice de dentelle fiscale française dans la création et le numérique, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Février 2015
▪ Rupture brutale et groupe de sociétés ne font pas bon ménage !, Céline COHEN, AJCA Juin 2014
▪ Loi de finances pour 2014 - L’innovation technique et scientifique encouragée par la routine fiscale, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2014
▪  Les dernières positions de la Cour de cassation sur le contentieux de la rupture brutale », Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Décembre 2013
▪  Loi de finances pour 2013 - Encore une fiscalité de la dépense, avant de repenser la fiscalité ?, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2013
▪  Eclairage sur quelques réformes attendues au Printemps 2013, Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Février 2013
▪ Quelle évolution pour le contentieux de la distribution sélective ?, Céline COHEN, Le Journal du Management Juridique, Février 2012
▪  Loi de finances rectificative pour 2011 - Loi de finances pour 2012 - A taux et à travers, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2012
▪  Le traitement fiscal des revenus des artistes-interprètes, entre influence du Code du travail et respect des usages professionnels, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2012
▪  Loi de finances pour 2011 - De l’impact des médias et des services dématérialisés sur la fiscalité, Stéphanie MAURY, Revue Lamy Droit de l’immatériel, Février 2011
▪  Réflexions sur les obligations fiscales des exploitants d’œuvres de l’esprit, Stéphanie MAURY, Revue Propriétés Intellectuelles, Octobre 2010
▪  Loi de finances pour 2010 - La poursuite des incitations fiscales en faveur de la relance économique, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Janvier 2010
▪  Le financement du service public audiovisuel à l’ère du numérique, Céline COHEN, Légipresse, Novembre 2009
▪  Loi de finances pour 2009 - La continuité sans changement, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Février 2009
▪  Loi de finances pour 2008 - L’investissement intellectuel et créatif sous contrôle, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Février 2008
▪  Loi de finances pour 2007 - L’audiovisuel au cœur des préoccupations du législateur fiscal, Stéphanie MAURY, Lamy Droit de l’immatériel, Mars 2007
▪  La lettre de droit économique du cabinet Wilhelm & Associés, Céline COHEN, 2004 à 2008
▪  Les implications de la loi du 1er aout 2000 sur le contrôle des rapprochements d’entreprises de communication audiovisuelle, Céline COHEN, Légipresse, Mars 2002


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